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Couvertures contre les dommages causés par l’eau

Les dégâts d’eau représentent la cause la plus courante de dommages matériels au Canada1, un type de dégâts bien connu qui ne risque pas de changer dans un avenir proche. Des études récentes sur les effets des changements climatiques annoncent une augmentation des phénomènes de précipitations extrêmes2, comme de fortes pluies. De plus, seulement pendant l’été 2024, les inondations causées par des événements météorologiques extrêmes ont entraîné près de 3,5 milliards de dollars en pertes assurées3, un montant qui a dépassé le total de 3,1 milliards de dollars en pertes assurées découlant d’événements météorologiques extrêmes et de catastrophes pour toute l’année 20234.

Concrètement, les dommages causés par l’eau et les inondations représentent un problème de taille pour les propriétaires canadiens. Alors, que vous deviez gérer des dommages causés par l’eau en raison d’un sous-sol inondé ou d’une fuite majeure, avoir les bonnes couvertures contre les dommages causés par l’eau peut vous éviter beaucoup de stress et de dépenses.

Les dommages causés par l’eau sont-ils couverts au Canada?

Vous pouvez souscrire une assurance au Canada pour différents types de dommages causés par l’eau. Les couvertures spécifiques contre les dommages causés par l’eau dont vous bénéficiez dépendront de la police d’assurance habitation standard de votre assureur et de toute couverture facultative que vous avez peut-être souscrite comme complément à votre police. 

Les dommages causés par l’eau sont-ils couverts par TD Assurance?

Oui, la police d’assurance habitation de TD Assurance offre une couverture pour certains types de dommages causés par l’eau. Prenons l’exemple d’une police d’assurance habitation standard. Celle-ci comprend une protection contre les dommages soudains et accidentels causés par l’eau dans les situations suivantes :

  • Bris du système de chauffage
  • Bris du système de plomberie
  • Bris du système de gicleurs
  • Fuite d’eau provenant d’un réservoir de chauffe-eau, d’un lave-vaisselle ou d’un autre appareil électroménager
  • Fuite d’eau provenant d’une conduite d’eau publique qui contient de l’eau potable

De plus, nos avenants Protection étendue des dommages causés par l’eau, Barrage de glace et colonne pluviale et Eau au-dessus du sol sont offerts en complément de notre police d’assurance habitation standard.

Votre maison sera-t-elle inoccupée? N’oubliez pas de communiquer avec nous si votre maison sera inoccupée. Selon la situation et la durée d’inoccupation, votre propriété pourrait être considérée comme vacante, ce qui aurait une incidence sur votre couverture actuelle. Si c’est le cas, communiquez avec nous pour obtenir des conseils sur la couverture la mieux adaptée à votre maison vacante.

Quels types de couvertures complémentaires contre les dommages causés par l’eau TD Assurance offre-t-elle?

Le tableau ci-dessous présente les types de couvertures complémentaires contre les dommages causés par l’eau qu’offre TD Assurance. L’ajout d’une couverture facultative contre les dommages causés par l’eau à votre police d’assurance habitation peut vous donner juste un peu plus de confiance en sachant que vous avez une protection contre plusieurs types de dommages causés par l’eau.

degats-eau

Protection étendue des dommages causés par l’eau

Protection Eau au-dessus du sol

Protection Barrage de glace et colonne pluviale

Ce qui est couvert

Cette protection est axée sur les dommages causés par les eaux souterraines et de surface qui ne sont pas couverts par votre assurance habitation.

Protection contre les dégâts d’eau soudains et accidentels, y compris les inondations causées par*:

  • les refoulements d’égouts ou la défaillance de la pompe de puisard
  • l’eau souterraine ou de surface provenant d’une étendue d’eau douce, qui pénètre ou s’infiltre dans votre maison (p. ex. infiltration par les murs au-dessous du niveau du sol, les fondations ou les planchers du sous-sol en raison de fortes pluies ou de la fonte des neiges)
  • une inondation de votre domicile provoquée par la crue des eaux ou le débordement de tout cours d’eau ou de toute étendue d’eau douce

*Certaines exclusions peuvent s’appliquer.

Protection contre les dégâts d’eau soudains et accidentels causés par* :

  • l’eau qui provient de fuites, débordements ou refoulements de gouttières, de tuyaux de descente pluviale, de colonnes pluviales ou de drains de toit
  • la pluie, la neige, la neige ou la glace fondante qui entre ou s’infiltre par le toit ou les murs au-dessus du sol du bâtiment ou une ouverture, incluant les portes et les fenêtres

*Certaines exclusions peuvent s’appliquer.

Protection contre les dégâts d’eau soudains et accidentels causés par les barrages de glace. Les barrages de glace se produisent lorsque la neige fondante gèle le long du bord de votre toit, créant un barrage qui pousse l’eau sous les bardeaux et dans la maison. Avec la protection Barrage de glace et colonne pluviale, vous êtes couvert contre les dégâts d’eau soudains et accidentels causés par* :

  • une infiltration d’eau dans le bâtiment d’habitation, les dépendances privées ou la copropriété par un toit en raison d’une accumulation de glace ou de neige sur l’extérieur du toit ou dans les gouttières
  • une fuite, un refoulement ou un débordement de gouttières, de tuyaux de descente pluviale, de colonnes pluviales ou de drains de toit

*Certaines exclusions peuvent s’appliquer.

Puis-je souscrire une assurance contre les inondations au Canada?

Oui, mais il est important de savoir que votre couverture dépendra de la définition du terme « inondation » dans votre police d’assurance habitation. Assurez-vous donc de lire votre police et de vérifier auprès de votre assureur si vous avez des questions ou des préoccupations au sujet de votre couverture. Selon le type de dommage causé par une inondation pour lequel vous voulez une protection, vous devrez peut-être souscrire un complément d’assurance facultatif pour améliorer votre couverture de base.

Par exemple, si vous souhaitez obtenir une couverture pour une inondation causée par de fortes pluies ou pour une crue d’eaux douces, vous devez habituellement ajouter une couverture facultative contre les dommages causés par l’eau, car la plupart des polices d’assurance habitation standards ne couvrent pas ce type de dommages causés par une inondation. 

Qu’est-ce que la couverture complète contre les dommages causés par l’eau?

La couverture complète contre les dommages causés par l’eau n’est pas un produit d’assurance en particulier que vous pouvez souscrire. Elle n’est pas non plus définie dans les polices d’assurance habitation. Il s’agit plutôt d’une façon informelle pour décrire la vaste gamme de couvertures contre les dommages causés par l’eau qui vont au-delà de la protection de base offerte dans la plupart des polices d’assurance habitation standards.

En pratique, avoir une couverture complète contre les dommages causés par l’eau signifie habituellement que l’on combine la couverture contre les dommages causés par l’eau d’une police d’assurance habitation standard à une couverture complémentaire pour couvrir différents types de dommages causés par l’eau.

Suis-je couvert? Exemples de dommages causés par l’eau et de leur couverture

Les dommages causés par l’eau peuvent prendre différentes formes. La couverture dépendra généralement de l’origine de l’eau et de la façon dont elle pénètre dans votre habitation. Il n’est donc pas toujours facile de savoir de quelle couverture vous avez besoin simplement en fonction des dommages. 

Voici quelques scénarios courants de dommages causés par l’eau et la façon dont ils sont généralement couverts par une police d’assurance habitation à TD Assurance :

 

Scénario

Couverture requise

Un tuyau d’eau derrière un mur éclate soudainement durant la nuit. À votre réveil, vous constatez que des cloisons sèches sont imbibées d’eau et qu’il y a une petite inondation dans votre salle de bain.

Couverture d’assurance habitation standard

De fortes pluies provoquent une surcharge du système d’égout local, ce qui cause un refoulement d’eaux d’égouts bruts par le siphon de sol et dans le sous-sol.

Couverture complémentaire Protection étendue des dommages causés par l’eau

Une période de chaleur fait rapidement fondre la neige sur votre toit, ce qui surcharge les tuyaux de descente pluviale et entraîne l’infiltration de l’eau de fonte dans votre habitation lors de son écoulement le long des murs extérieurs.

Couverture complémentaire Eau au-dessus du sol

Les cycles répétés de gel et de dégel créent un barrage de glace le long du toit, forçant l’eau de fonte à s’infiltrer sous les bardeaux et dans votre grenier.

Couverture complémentaire Barrage de glace et colonne pluviale

Le tuyau d’une machine à laver se brise soudainement pendant que vous faites une brassée. De l’eau s’écoule sur le plancher et au sous-sol.

Couverture d’assurance habitation standard

Un cours d’eau voisin monte et déborde après plusieurs jours de pluies intenses, ce qui entraîne une crue d’eaux douces qui couvre votre terrain et s’infiltre dans votre habitation.

Couverture complémentaire Protection étendue des dommages causés par l’eau

Pendant une violente tempête, le vent fait entrer la pluie dans votre habitation par une zone vulnérable entourant la chatière de ventilation.

Couverture complémentaire Eau au-dessus du sol

Vos colonnes pluviales sont bloquées par la glace et la neige, ce qui cause un refoulement et une fuite dans le grenier.

Couverture complémentaire Barrage de glace et colonne pluviale

 

Vous devez faire une réclamation pour dommages causés par l’eau? Si vous faites déjà affaire avec TD Assurance et que votre habitation ou vos biens subissent des dommages causés par l’eau, veuillez communiquer avec nous afin que nous puissions examiner votre police de TD Assurance et possiblement commencer une réclamation. Vous pouvez aussi :

  • Commencer une réclamation avec l’appli TD Assurance ou consultez et gérez votre couverture en ligne avec MonAssurance.
  • Communiquer avec un conseiller de TD Assurance pour examiner votre couverture ou un expert en sinistres de TD Assurance pour faire une réclamation.

Vous ne faites pas encore affaire avec TD Assurance? Obtenez votre soumission d’assurance habitation gratuite de TD Assurance

Source :

1 https://www150.statcan.gc.ca/n1/pub/11-621-m/11-621-m2024003-fra.htm

2 https://changingclimate.ca/CCCR2019/chapter/4-0/

3 https://bac.ibc.ca/actualites-et-perspectives/actualites/les-dommages-provoques-par-des-phenomenes-meteorologiques-extremes-fracassent-des-records-a-l-ete-de-2024-des-inondations-des-incendies-et-des-tempetes-de-grele

4 https://bac.ibc.ca/actualites-et-perspectives/actualites/les-evenements-meteorologiques-extremes-en-2023-ont-cause-plus-de-3-1-milliards-en-dommages-assures

 


Le contenu de cette page n’est fourni qu’à titre indicatif et ne constitue pas des conseils juridiques. Les couvertures décrites aux présentes peuvent être assujetties à d’autres critères d’admissibilité, à des restrictions et à des exclusions. Advenant la présentation d’une réclamation, l’indemnisation potentielle dépend aussi de l’admissibilité de la réclamation et du type de couverture souscrite.

En cas de contradiction entre le contenu de cette page et le libellé de votre police, le contenu de votre police aura préséance.

Le ou les réservoirs de chauffe-eau doivent être remplacés avant qu’ils atteignent l’âge de 15 ans ou plus pour éviter une exclusion de la couverture.  Les sinistres ou les dommages causés par de l’eau provenant de votre ou vos réservoirs de chauffe-eau ne seront pas couverts si la date de fabrication remonte à 15 ans ou plus.

Toutes les couvertures additionnelles sont assujetties à des conditions d’admissibilité et sont assorties d’une prime distincte.