Avenants d’assurance auto en Ontario

Les avenants d’assurance auto, parfois appelés compléments, sont un moyen d’adapter votre police d’assurance auto standard pour mieux répondre à vos besoins précis. Contrairement aux exclusions, les avenants vous permettent d’améliorer votre protection en y ajoutant des éléments qui ne sont pas généralement couverts.

Par exemple, votre police d’assurance de base vous permet d’obtenir un véhicule de location si votre voiture a besoin d’être réparée en raison d’un accident dont vous n’êtes pas responsable. Cependant, vous pouvez améliorer votre protection en ajoutant un véhicule de location en cas d’accident responsable. Vous pourriez aussi être préoccupé par des risques précis. Ces types d’avenants ou de compléments vous permettent de vous assurer que votre protection répond vraiment à votre situation personnelle.

Un avenant est un peu comme une mise à jour personnalisée de votre police d’assurance. Il permet d’ajouter un autre niveau de protection à votre régime d’assurance. Par exemple, vous décidez de souscrire une couverture accidents sans collision ni versement, car vous vous inquiétez d’un éventuel vol de voiture et de son incidence sur vos finances.

Même si cette protection vous couvre en cas de vol de votre voiture, le montant que la compagnie d’assurance vous versera sera déterminé selon la valeur dépréciée de votre véhicule (c’est-à-dire sa valeur au moment du vol) et non selon le prix auquel vous l’avez acheté.

Si la possibilité d’un vol vous inquiète, il pourrait être judicieux d’ajouter l’avenant Retrait de la déduction pour dépréciation (nous en parlerons plus en détail ci-dessous). En cas de vol de votre véhicule, vous pourriez recevoir le prix d’achat que vous avez payé, pour vous aider à remplacer votre véhicule sans subir les difficultés financières que vous pourriez connaître sans cet avenant.

Si vous êtes assuré avec nous et souhaitez modifier votre couverture en ajoutant un avenant à votre police d’assurance, communiquez avec votre conseiller en assurance de la TD. Vous pourrez lui dire ce dont vous avez besoin, et il vous expliquera le fonctionnement des différents avenants et vous aidera dans le processus d’ajout de l’avenant que vous voulez (auquel vous êtes admissible) à votre police. Si vous êtes inscrit à MonAssurance, vous pouvez peut-être ajouter vous-même certains des avenants d’assurance auto les plus courants à votre police.

Un avenant d’assurance est un document distinct qui modifie votre police d’assurance de base, indiquant clairement les changements ou les ajouts en matière de protection, ainsi que les dates d’entrée en vigueur de ces modifications.

Les changements apportés aux contrats ou polices d’assurance auto en Ontario qui sont des avenants standards sont consignés au moyen d’un Formulaire de modification de police de l’Ontario (FMPO). Pour tous les autres avenants, votre assureur émet un formulaire non standard, qui est déposé auprès de l’autorité de réglementation des assurances auto de la province en question aux fins d’approbation et pour consigner le changement apporté à votre protection de base.

Si vous vivez en Ontario, les avenants suivants peuvent vous aider à personnaliser votre assurance auto afin que vous puissiez obtenir la couverture dont vous avez besoin pour prendre le volant en toute confiance.

L’avenant Retrait de la déduction pour dépréciation (FMPO 43) peut être ajouté à votre police d’assurance auto pour vous aider à protéger la valeur de votre véhicule afin d’éviter sa dépréciation après la prise de possession. (Cet avenant peut également être appelé Indemnisation sans dépréciation limitée. La dépréciation d’un véhicule correspond à la perte de valeur en raison de l’âge et de l’usure normale).

L’ajout de cet avenant à votre police vous permet d’obtenir le prix d’achat de votre véhicule¹ s’il est volé ou réputé être une perte totale².

En règle générale, lorsqu’un véhicule est volé ou radié à titre de perte totale en raison d’un sinistre couvert, l’assureur couvre le prix d’achat du véhicule, déduction faite de la franchise et de la dépréciation. Cependant, si vous avez ajouté l’avenant Retrait de la déduction pour dépréciation à votre police, votre assureur pourrait couvrir le prix d’achat de votre véhicule, moins la franchise, sans déduire de montant pour la dépréciation. L’avenant Retrait de la déduction pour dépréciation est donc l’option idéale pour les voitures neuves. Cependant, veuillez noter que cet avenant pourrait ne plus être disponible comme complément à votre police au fur et à mesure que votre voiture prendra de l’âge.

L’ajout de l’avenant Couverture pour moyen de transport de remplacement (FMPO 20) à votre police peut être un complément utile à votre couverture collision ou accidents sans collision ni versement.

Également appelée Privation de jouissance, la couverture fournie par cet avenant permet de couvrir les coûts liés au transport (qu’il s’agisse d’une voiture de location, d’une carte de bus ou même de frais de covoiturage) que vous devez payer pendant que votre véhicule est réparé à la suite d’un sinistre couvert.

Avec cet avenant, vous pouvez conserver votre voiture de location jusqu’à ce que votre véhicule soit réparé, jusqu’à concurrence des limites prévues par votre couverture. Si le véhicule est une perte totale, veuillez noter que vous devez le rapporter le jour même où votre compagnie d’assurance vous propose un règlement.

Si vous conduisez souvent une voiture de location, vous devriez songer à ajouter l’avenant Responsabilité pour dommages infligés à des automobiles appartenant à un tiers (FMPO 27) à votre police d’assurance auto. Cet avenant couvre les dommages matériels causés à un véhicule que vous conduisez, mais qui ne vous appartient pas, par exemple une voiture de location ou un véhicule emprunté. En cas d’accident, cet avenant contribue à couvrir les coûts des réparations pour les dommages matériels causés à ce véhicule (moins la franchise) à la suite d’un sinistre couvert.

La Solution grande routière^MD est un forfait qui comprend la couverture pour moyen de transport de remplacement (FMPO 20) ainsi que la responsabilité pour dommages aux automobiles dont l’assuré n’est pas propriétaire (FMPO 27). Elle est offerte uniquement aux clients de TD Assurance.

Si votre véhicule doit être réparé ou remplacé en raison d’un sinistre couvert, vous bénéficiez non seulement d’une limite de couverture plus élevée pour l’utilisation d’une voiture de location, mais aussi d’une protection contre les dommages matériels, conformément aux modalités de votre police d’assurance. Cette couverture s’applique à toutes les personnes assurées au titre de votre police, n’importe où au Canada ou sur le territoire continental des États-Unis. Pour en savoir plus, communiquez avec un conseiller de TD Assurance.

L’avenant Accident pardonné (FMPO 39) est une option qui peut être précieuse pour votre police. Il est conçu pour vous protéger contre la hausse des primes après le premier accident dont vous êtes responsable, en tout ou en partie, afin qu’une erreur de votre part n’ait pas de conséquences coûteuses.

Afin d’être admissibles à cet avenant, les conducteurs doivent généralement avoir un bon dossier de conduite depuis plusieurs années. L’assureur sait ainsi que vous adoptez des habitudes de conduite responsables. Il est important de noter que cet avenant couvre seulement le premier accident dont vous êtes responsable, en tout ou en partie. De plus, les accidents découlant d’infractions graves, comme la conduite avec facultés affaiblies, sont généralement exclus. Offert par de nombreux assureurs, cet avenant peut être un investissement judicieux, puisque vos primes n’augmenteront pas en cas d’accident dont vous êtes responsable en tout ou en partie.